Réunion du 09 janvier 2023
Choix lieu construction mairie et lancement consultation architecte
Contrat assurance groupe statutaire
Convention contrat d’assurance groupe
Création d’adresses Beauvau
Décision modificative budget 2022
Modification du forfait mobilités durables
Modification temps de travail Atsem
Ouverture crédits budget communal
Ouverture de crédit BP 2023 annule et remplace DM09012023003
Réunion du 12 décembre 2022
Décision modificative BP 2022
Rémunération agents recenseurs
Participation aux frais de transport 2022 2023
Renouvellement convention service ADS
Création adresse Jarzé
Résultat consultation marché d’assurances
Vente parcelle alter au profit de la commune
Réunion du 21 novembre 2022
Démarche territoriale sur les énergies renouvelables – Autorisation de poursuite des études
Nomination d’un élu au CCAS
Procédure de révision libre des attributions de compensation
Projet cirque de l’école du grand noyer
Participation fonctionnement école de Bauné
Tarifs salles des fêtes de Jarzé villages au 01/01/2023
Motion de censure AMF
Décision modificative BP 2022 nov
Réunion du 10 octobre 2022
Participation école St Jean 2022-2023
SIEML fonds de concours dépannages sept 2021 à août 2022
Proposition assurance complémentaire AXA france
Création adresse chemin clos des Ferriers
Réunion du 12 septembre 2022
Adhésion groupement de commandes balayage
Actualisation tarifs gym seniors
Recrutement personnel contractuel 2022-2023
Arrêt projet mairie et restaurant scolaire
Demande fonds de concours CCALS
Adhésion groupement de commandes vérifications périodiques
Mise à disposition licence IV commerçant
Fonds de concours SIEML
Décision modificative BP2022
Projet maison de santé-convention stationnement
Réunion du 18 juillet 2022
Approbation CRAC lotiss La Grande Varenne Chaumont
Approbation CRAC ZAC Bellevue Jarzé
Approbation CRAC ZAC Moulin à vent Beauvau
Cessions d’actions Alter Cantenay Epinard
Garantie d’emprunt maison de retraite
RODP GAZ 2022
SIEML fdc armoire C1 Lué
SIEML fdc armoire C2 Lué
SIEML fdc armoire C3 Lué
SIEML fdc raccordement maison NIEUJAWER
Vente boucherie