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Délibérations du Conseil Municipal

Réunion du 21 novembre 2022

Démarche territoriale sur les énergies renouvelables – Autorisation de poursuite des études
Nomination d’un élu au CCAS
Procédure de révision libre des attributions de compensation
Projet cirque de l’école du grand noyer
Participation fonctionnement école de Bauné
Tarifs salles des fêtes de Jarzé villages au 01/01/2023
Motion de censure AMF
Décision modificative BP 2022 nov

Réunion du 10 octobre 2022

Participation école St Jean 2022-2023
SIEML fonds de concours dépannages sept 2021 à août 2022
Proposition assurance complémentaire AXA france
Création adresse chemin clos des Ferriers

Réunion du 12 septembre 2022

Adhésion groupement de commandes balayage
Actualisation tarifs gym seniors
Recrutement personnel contractuel 2022-2023
Arrêt projet mairie et restaurant scolaire
Demande fonds de concours CCALS
Adhésion groupement de commandes vérifications périodiques
Mise à disposition licence IV commerçant
Fonds de concours SIEML
Décision modificative BP2022
Projet maison de santé-convention stationnement

Réunion du 18 juillet 2022

Approbation CRAC lotiss La Grande Varenne Chaumont
Approbation CRAC ZAC Bellevue Jarzé
Approbation CRAC ZAC Moulin à vent Beauvau
Cessions d’actions Alter Cantenay Epinard
Garantie d’emprunt maison de retraite
RODP GAZ 2022
SIEML fdc armoire C1 Lué
SIEML fdc armoire C2 Lué
SIEML fdc armoire C3 Lué
SIEML fdc raccordement maison NIEUJAWER
Vente boucherie