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Délibérations du Conseil Municipal

Réunion du 15 mai 2023

SIEML armoires C1 C2 JArzé
SIEML armoires C8 JArzé
SIEML armoires C11 JArzé
Taux fiscalité 2023
Création adresse Jarzé
SIEML armoires C1 C2 Beauvau
SIEML armoires C1 C2 Chaumont
ALTER PUBLIC augmentation capital

Réunion du 03 avril 2023

Validation projets journée citoyenneté
Instauration THLV
Modification indemnité conseiller délégué
Emprunt budget primitif
Vote subventions 2023
Vote budget primitif 2023
Vote taux fiscalité 2023
Etat 1259 notification fiscalité

Réunion du 13 mars 2023

Demande garantie d’emprunt Alter
Adhésion groupement de commande électricité

Réunion du 13 février 2023

Affectation des résultats
Participation des gens du voyage
Convention de travaux avec ENEDIS
Vote des comptes de gestion et administratif
Convention de travaux syndicat d’eau

Réunion du 09 janvier 2023

Choix lieu construction mairie et lancement consultation architecte
Contrat assurance groupe statutaire
Convention contrat d’assurance groupe
Création d’adresses Beauvau
Décision modificative budget 2022
Modification du forfait mobilités durables
Modification temps de travail Atsem
Ouverture crédits budget communal
Ouverture de crédit BP 2023 annule et remplace DM09012023003

Réunion du 12 décembre 2022

Décision modificative BP 2022
Rémunération agents recenseurs
Participation aux frais de transport 2022 2023
Renouvellement convention service ADS
Création adresse Jarzé
Résultat consultation marché d’assurances
Vente parcelle alter au profit de la commune

Réunion du 21 novembre 2022

Démarche territoriale sur les énergies renouvelables – Autorisation de poursuite des études
Nomination d’un élu au CCAS
Procédure de révision libre des attributions de compensation
Projet cirque de l’école du grand noyer
Participation fonctionnement école de Bauné
Tarifs salles des fêtes de Jarzé villages au 01/01/2023
Motion de censure AMF
Décision modificative BP 2022 nov

Réunion du 10 octobre 2022

Participation école St Jean 2022-2023
SIEML fonds de concours dépannages sept 2021 à août 2022
Proposition assurance complémentaire AXA france
Création adresse chemin clos des Ferriers

Réunion du 12 septembre 2022

Adhésion groupement de commandes balayage
Actualisation tarifs gym seniors
Recrutement personnel contractuel 2022-2023
Arrêt projet mairie et restaurant scolaire
Demande fonds de concours CCALS
Adhésion groupement de commandes vérifications périodiques
Mise à disposition licence IV commerçant
Fonds de concours SIEML
Décision modificative BP2022
Projet maison de santé-convention stationnement

Réunion du 18 juillet 2022

Approbation CRAC lotiss La Grande Varenne Chaumont
Approbation CRAC ZAC Bellevue Jarzé
Approbation CRAC ZAC Moulin à vent Beauvau
Cessions d’actions Alter Cantenay Epinard
Garantie d’emprunt maison de retraite
RODP GAZ 2022
SIEML fdc armoire C1 Lué
SIEML fdc armoire C2 Lué
SIEML fdc armoire C3 Lué
SIEML fdc raccordement maison NIEUJAWER
Vente boucherie