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Délibérations du Conseil Municipal

Réunion du 8 avril 2024

Vote des taux de fiscalité 2024
Vote des subventions 2024
Vote du budget primitif 2024
Organisation d’une enquête publique
Création de poste
Création prime pouvoir d’achat

Réunion du 11 mars 2024

Vote des compte de gestion et administratif
Affectation des résultats
Débat d’orientation PADD
Convention avec le CDG49 participation complémentaire
Convention rétrocession espaces communs lot Lué
Renouvellement contrat de maintenance réseau TV câblé LUE
Renouvellement contrat éco-pâturage lotissement de Beauvau

Réunion du 12 février 2024

Ouverture de crédits budget communal 2024
Rétrocession voiries et emprise pub lot la Grande Varenne

Réunion du 15 janvier 2024

Révision loyer bâtiment 3 rue Louis Touchet
Vente et acquisition de parcelles Chaumont
Participation frais de transport scolaire
Modification adresse ZAC de Bellevue
Inscription sentiers au PDIPR
Identification ZAEnR
Création postes animateurs et adjoint d’animation
Convention mutualisation Plan de Sauvegarde
Convention adhésion contrat ass groupe CDG
Contrat écopaturage La Prée
Adhésion application Imhoweb

Réunion du 11 décembre 2023

Adoption de la nomenclature M57 abrégée à compter du 01/01/2024
Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
Application de la fongibilité des crédits en M57
Admissions en non valeur
Décisions modificatives sur Budget Primitif 2023

Réunion du 13 novembre 2023

Organisation d’une enquête publique pour classement et déclassement d’un chemin rural et d’un bien du domaine public
Convention d’utilisation des infrastructures communales par Anjou Fibre
Attributions de compensation 2023 rapport de la CLECT n°2
Fixation des redevances et frais d’intervention afférents aux dépôts sauvages
Renouvellement convention mise à disposition des locaux 3 rue Louis Touchet
Renouvellement proposition complémentaire santé avec tarifs promotionnels
Participation frais de fonctionnement école Saint Jean
Tarifs salle annexe salle Louis Touchet
Création d’adresses
Taux de promotion avancement de grade du personnel communal
Création de postes

Réunion du 9 octobre 2023

Convention de location avec M&L Habitat pour maison de santé
Modalité de concertation pour les ZAEnR
Fonds de concours SIEML dépannages EP sept à août 2023
Désignation référents déontologues
Recrutement personnels contractuels 2023 2024

Réunion du 11 septembre 2023

Adoption du CRAC ZAC Bellevue les Argoults
Adoption du CRAC ZAC du Moulin à vent
Adoption du CRAC Lotissement de La Grande Varenne
Avenant n°3 traité de concession d’aménagement du lotissement de la Grande Varenne
Projet de modifications statutaires de la SPL ALTER PUBLIC
Instauration RODP pour chantiers sur ouvrages de distribution de gaz
Acquisition d’un terrain situé 7 rue de l’Amicale à Beauvau
Avenant n°1 convention d’entente scolaire avec Cornillé les Caves
Participation frais de scolarité 2020 2021 commune de Cornillé les Caves
Participation frais de scolarité et de restauration 2022 2023 commune de MARCE
Adhésion consultation du CDG 49 pour assurance groupe couverture des risques statutaires
Augmentation temps de travail d’un agent technique
Décision modificative BP 2023
Décision modificative BP 2023

Réunion du 19 juin 2023

Adoption du rapport de la CLECT 2023-Révision coût service commun ADS
Tarifs accueil périscolaire 2023 2024
Tarifs pause méridienne 2023 2024
Calcul du coût d’un élève 2022
Tarifs salle Saint Michel
Création de postes
Modification d’adresse Jarzé
Don de l’association Les Trublions
Rétrocession terrain
Rétrocession terrain

Réunion du 9 juin 2023

Décision modificative sur Budget Primitif 2023

Réunion du 15 mai 2023

SIEML armoires C1 C2 JArzé
SIEML armoires C8 JArzé
SIEML armoires C11 JArzé
Taux fiscalité 2023
Création adresse Jarzé
SIEML armoires C1 C2 Beauvau
SIEML armoires C1 C2 Chaumont
ALTER PUBLIC augmentation capital

Réunion du 03 avril 2023

Validation projets journée citoyenneté
Instauration THLV
Modification indemnité conseiller délégué
Emprunt budget primitif
Vote subventions 2023
Vote budget primitif 2023
Vote taux fiscalité 2023
Etat 1259 notification fiscalité

Réunion du 13 mars 2023

Demande garantie d’emprunt Alter
Adhésion groupement de commande électricité

Réunion du 13 février 2023

Affectation des résultats
Participation des gens du voyage
Convention de travaux avec ENEDIS
Vote des comptes de gestion et administratif
Convention de travaux syndicat d’eau

Réunion du 09 janvier 2023

Choix lieu construction mairie et lancement consultation architecte
Contrat assurance groupe statutaire
Convention contrat d’assurance groupe
Création d’adresses Beauvau
Décision modificative budget 2022
Modification du forfait mobilités durables
Modification temps de travail Atsem
Ouverture crédits budget communal
Ouverture de crédit BP 2023 annule et remplace DM09012023003

Réunion du 12 décembre 2022

Décision modificative BP 2022
Rémunération agents recenseurs
Participation aux frais de transport 2022 2023
Renouvellement convention service ADS
Création adresse Jarzé
Résultat consultation marché d’assurances
Vente parcelle alter au profit de la commune

Réunion du 21 novembre 2022

Démarche territoriale sur les énergies renouvelables – Autorisation de poursuite des études
Nomination d’un élu au CCAS
Procédure de révision libre des attributions de compensation
Projet cirque de l’école du grand noyer
Participation fonctionnement école de Bauné
Tarifs salles des fêtes de Jarzé villages au 01/01/2023
Motion de censure AMF
Décision modificative BP 2022 nov

Réunion du 10 octobre 2022

Participation école St Jean 2022-2023
SIEML fonds de concours dépannages sept 2021 à août 2022
Proposition assurance complémentaire AXA france
Création adresse chemin clos des Ferriers

Réunion du 12 septembre 2022

Adhésion groupement de commandes balayage
Actualisation tarifs gym seniors
Recrutement personnel contractuel 2022-2023
Arrêt projet mairie et restaurant scolaire
Demande fonds de concours CCALS
Adhésion groupement de commandes vérifications périodiques
Mise à disposition licence IV commerçant
Fonds de concours SIEML
Décision modificative BP2022
Projet maison de santé-convention stationnement

Réunion du 18 juillet 2022

Approbation CRAC lotiss La Grande Varenne Chaumont
Approbation CRAC ZAC Bellevue Jarzé
Approbation CRAC ZAC Moulin à vent Beauvau
Cessions d’actions Alter Cantenay Epinard
Garantie d’emprunt maison de retraite
RODP GAZ 2022
SIEML fdc armoire C1 Lué
SIEML fdc armoire C2 Lué
SIEML fdc armoire C3 Lué
SIEML fdc raccordement maison NIEUJAWER
Vente boucherie